Ffhb attestation honorabilité
http://gnmhb.fr/wp-content/uploads/2024/07/FFHB-2024-22_attestation_honorabilite.pdf Webhonorabilité date 07/19/2024 Supprimer Parcourir Réduction(s) Type de réduction Aucun FFHaNDBaLL identité Attestation 2024 questionnaire 21 attestation de …
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WebProbité – Honorabilité des encadrants bénévoles (Licencié FFHandball) Dans le cadre de l’engagement fédéral visant à renforcer son dispositif de prévention des déviances, … WebLa procédure pour le contrôle de l’honorabilité. L’attestation à remplir et faire signer aux personnes concernées. Une Foire Aux Questions (FAQ) qui sera régulièrement enrichie en fonction de vos questions sur la base documentaire. Le dernier guide d'honorabilité édité par le ministère des sports en octobre 2024.
Webproduction de l’attestation d’honorabilité fournit par la FFvolley, dûment complétée et signée. En outre, selon les extensions de la catégorie « encadrement » en rapport aux activités visées par le code du sport (L212 -1 et L322- 1), les personnes titulaires d’une licence de base catégorie Webproduction de l’attestation d’honorabilité fournit par la FFvolley, dûment complétée et signée. En outre, selon les extensions de la catégorie « encadrement » en rapport aux …
WebLa première étape, réglementaire, prévoit le contrôle automatisé, dès la saison 2024-21, de tous les encadrants d’équipe ayant une fonction officielle sur les compétitions de handball. Pour pouvoir exercer des missions d’encadrement, ces personnels auront l’obligation d’avoir fourni une attestation d’honorabilité. WebJan 28, 2024 · Depuis le 30 novembre 2024, l’attestation de probité/honorabilité a été mise en place par la FFHB. Vous trouverez en pièce jointe le « Guide à l’usage des …
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WebTélécharger le guide "Contrôle de l’honorabilité des éducateurs et exploitants bénévoles licenciés des fédérations. Contact : [email protected]. Textes de … pdf to tax file converter onlineWebANNEXE 4 VADEMECUM SUR L’HONORABILITE DES LICENCIES ENCADRANTS pdf to test printWebAttestation d’honorabilité. Autorisation Licence Blanche. Autorisation Licence Blanche. Mutation hors période. Demande de gratuité mutation. Refus d’assurance. CMCD Mutation Arbitrage – Techniciens CMCD Licence Blanche. FFHB Surveillance Post CACI. pdf to telugu word converter onlineWebremettre la présente attestation au club au sein duquel je sollicite le renouvellement de ma licence. Conformément aux dispositions de l’article D. 231 -1-4 du Code du sport, J’ai … pdf to template converterWebAnnuaire FFHB. TÉLÉCHARGER. Attestation de santé pour les mineurs. TÉLÉCHARGER. Attestation de santé pour les majeurs. TÉLÉCHARGER. Attestation de probité-honorabilité. TÉLÉCHARGER. Autorisation 2007 – Championnat Départemental -18. TÉLÉCHARGER. Autorisation 2005 – Championnat Départemental +16. scunthorpe salvation armyWeb2024-23 Attestation de santé et questionnaire MINEUR 09.06.2024 Télécharger. 2024-23 Attestation de santé et questionnaire MAJEUR ... 2024-23 Attestation d'honorabilité … pdf to testWebFFHB Note intersaison 30 mai 2024 I Page 2. A compter de cette saison, le process de prise de licence (création et renouvellement) ... Attestation d’honorabilité - par laquelle il déclare respecter les obligations d’honorabilité imposées par l’article L. 212-9 scunthorpe rugby union football club